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Mentions Légales

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Orthodontie Gap
Adresse : 33 bis Boulevard de la Libération, Gap, France
Téléphone : 04 92 46 98 39
Email : orthodontiegap@gmail.com
Site Web : www.orthodontiegap.com

1. Éditeur du Site
Le site https://orthodontiegap.wixsite.com/orthofrog est édité par le cabinet d’orthodontie Orthodontie Gap, dont le siège social est situé à l’adresse mentionnée ci-dessus.

2. Directeur de la Publication
Le directeur de la publication est Mme Roche Sophie.

3. Hébergement du Site
Le site est hébergé par Wix.com Ltd., dont le siège social est situé à 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël.
Téléphone : +972-3-545-4900
Email : support@wix.com

4. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site, incluant mais non limité aux textes, images, graphismes, logos, vidéos, et icônes, est la propriété exclusive d’Orthodontie Gap, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable d’Orthodontie Gap.

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7. Limitation de Responsabilité
Orthodontie Gap s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations. Orthodontie Gap décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu du site.

8. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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